-- Wilhelm LEIBNIZ célèbre Philosophe allemand --
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La vérité
'Il y a 2 sortes de vérités, celles de raisonnement et celles de fait.
Les Vérités de raisonnements sont nécessaires et leur opposé est impossible,
et celles de fait sont contingentes et leur opposé est possible.
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Raisonnement
Me concernant, les procédures
'Publicité mensongère' -
'Erreur médicale' ....Principe de l'estoppel ?
--Sinistre effondrement--
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- Liquidation judiciaire
Ces procédures sont principalement A CHARGE
Un certain raisonnement contraire aux règles de Droit
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Fait(s)
1984 / 1987 - Procédure pénale singulière
1989 - Une grave Erreur médicale, nommée sinistre médical
1990 - Sinistre Effondrement non assurable
1991 - LIQUIDATION JUDICIAIRE - 2016 en cours actuellement ..
'Une lenteur judiciaire 'hors norme'
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Ma vérité
Ma condamnation 'le principe de l'estoppel' est motivée
suivant une défense contradictoire,
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des conclusions médicales perverses
Cette condamnation n'est pas conforme à la situation de VICTIME que je suis,
mais fondée sur des conclusions trompeuses, mensongères
non soumises, non transmises, avant dépôt,
non diligentées, non vérifiées par le liquidateur 'es qualités'
La vérité : mon action personnelle
Effectivement pouquoi ne pas admettre toute mon action, après l'erreur médicale ?
En premier lieu, la restructuration réussie analysée
par le CENTRE DE GESTION AGREE de F.C.
(4 Analyses),et surtout l'expertise DENIS qui précise que RIEN n'aurorise à penser
que si l'accident de juin 90 ne s'était produit les exercices postérieurs
aurait donc pu se clôturer avec des résultats positifs de l'ordre de 45 773€
Ensuite, après sinistre, un emprunt cautionné par mon épouse
Prêt corrélatif au sinistre pour continuer mon activité !
- Une nouvelle installation professionnelle - Un nouveau départ -
(Action contradictoire démontrant que je n'ai jamais pensé, soutenu
que l'erreur médicale était la cause, la fin de mon entreprise
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- conclusions mensongères de Me LEVANTAL -
(Le principe de l'estoppel)
+
MES DIRES
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Le dossier vert de 110 pages
remis à l'expertise judiciaire VERNEREY et aux 5 parties adverses
dossier démonstrant
ma situation et précisément la causalité de la liquidation
c'est à dire L'EFFONDREMENT, le SINISTRE du 13 juin 90
+
17 sous dossiers remis à l'expertise DENIS
démontrant mon combat pour souligner
les erreurs comptables
mon action pour diminuer le passif
(Vente par mon action personnelle dans la procédure de liquidation)
de mon service de BORDEAUX à la Sté JM AUTOMOBILES
qui exerce toujours dans ce lieu en 2015 ...du pain bénit !)
+
TOUTES MES DEMARCHES - REQUETES ADMINISTRATIVES
+
Les honoraires d'avocats, d'avoués
réglés personnellement,
NON réglés par les indemnités préjudices
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Vérité judiciaire
PERIODE ''APRES SINISTRE''
l'expertise judiciaire DENIS
DOCUMENT NUMERISE page 123
Centre de gestion agréé de Franche Comté ↓
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Me concernant, je n'ai pas, il me semble, pour principe de cacher de fuir,
de détourner la vérité
Pour me condamner la même Cour d'Appel s'est formalisée
sur 2 condamnations, 2 CONDAMNATIONS en 1987 et 1991
1987 - Condamnation 'publicité mensongère'
1991 - Condamnation 'cautionnement 'Effondrement'
Pour conclure suivant une condamnation absolue
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2010 - Condamnation 'Le Principe de l'estoppel'
- Principe fondé sur l'interdiction de se contredire au détriment d'autrui -
En vérité
PRIVÉ DE LIBERTÉ D'EXPRESSION
je ne me suis jamais contredit
Contrairement cette accusation est fortement contestable
Conclusion judiciaire
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La condamnations de 2010 est fondée, motivée
suivant des conclusions mensongères,
contradictoires, simulatoires
non conformes à mes dires, ma défense personnelle
En vérité, une condamnation absolue fondée
sur une contre-vérité, un certain raisonnement ... à charge
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M O R A L I T E
La morale et le Droit travaillent tous deux de manière coordonnée
en ayant pour finalité l'évolution de la vie en Société.
Honorabilité
29 juin 1987 - Conséquence de divorce,
après enquête de moralité
le TGI de BELFORT me confie la garde matérielle de ma fille,
et ce, pendant la procédure pénale
me condamnant pour Publicité mensongère !
1988 - Appréciation : votre personnel à MONTBELIARD
Responsable du service de BORDEAUX
30 Juillet 91 ...très bonnes relations...
Remarque - 30 juillet 91 pendat la cessation de paiement
Je règle le dernier salaire,
avant le dépôt de Bilan du 8 Aout 1991
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Rapports avec le propriétaire du service de BORDEAUX
1 Octobre 1991 - Je suis en liquidition depuis Aout 91
Personnellement, je fais le nécessaire pour réduire mon passsif.
GROUPAMA -MISSO - Mr le Président A. BORDES
Accord pour la cession de BORDEAUX à la Ste MARTINEZ.
Toute sa sympathie...J'aurai toujours plaisir à vous rencontrer ...
Correspondance favorable, respectueuse !
BONNE FOI
MON ACTION avant le sinistre du 13 juin 90,
la restructuration des services de vente
13 JUIN 1990 - Sinistre Effondrement - Disparition du siège social
Octobre 1990
ACHAT d'un local commercial, réouverture d'un nouveau siège social
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Emprunt corrélatif précisé dans le jugement de liquidation, caution épouse.
MON ACTION dans la procédure de liquidation judiciaire
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La réduction du passif par mon action personnelle
Suite à mes propositions vente du mobilier de MONTBELIARD et BORDEAUX
Vente du service de Bordeaux à Automobiles JM
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MENSONGER en 1987
CONTRADICTOIRE en 2010
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sans jamais me contredire, m'exprimer personnellement
SANS LIBERTÉ D'EXPRESSION
VICTIME en 1989 / 1990
je suis condamné en 1991
pour liquidation judicaire
clôturée en 2016!
25 ANNÉES !!
UNE LENTEUR JUDICIAIRE 'Hors norme'
PRÉJUDICIABLE !
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1984 / 2010 / 2016
- 32 ANNÉES -
LE PRINCIPE de l'ENTONNOIR !
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